Marque enregistrée - Marque en non vigueur

366
Com Quotidiens, SA a Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4048955
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2023
366 de Com Quotidiens

Présentation de la marque 366

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Com Quotidiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 366 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Com Quotidiens domicilié(e) 305 Avenue le Jour Se Lève - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Com Quotidiens, M. NATHAN MAZARS domicilié(e) 305 Avenue le Jour Se Lève - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque 366 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 366 est expirée depuis le 21 novembre 2023.

Com Quotidiens a également déposé les autres marques suivantes : PQR → A LA CARTE , PQR ANALYTICS , PQR A LA CARTE , WEB A LA CARTE , REGIONS COMMUNICATION , ComQuot , PQR Analytics , COM → QUOTIDIENS , ESPACE REGIONS , PQR - à la carte


Com Quotidiens, SA a Conseil de Surveillance - 305 Avenue le Jour Se Lève - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Com Quotidiens, M. NATHAN MAZARS - 305 Avenue le Jour Se Lève - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631518 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.